Le mercredi 15 mai 2013 : 12H23
Mémoires
Mémoire sur la Loi sur l’économie sociale présenté par le Chantier de l’économie sociale au Ministère des Affaires municipales, des Régions et de l’Occupation du territoire - Commission de l'aménagement du territoire - Mai 2013
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Mémoire sur le projet de Loi sur la Banque de développement économique du Québec présenté par le Chantier de l’économie sociale - Aux auditions publiques sur le projet de loi n° 36, Loi sur la Banque de développement économique du Québec de la Commission de l’économie et du travail - Assemblée nationale du Québec - Mai 2013
Avis présenté par le Chantier de l’économie sociale dans le cadre de la consultation sur la Politique industrielle - Gouvernement du Québec - Mars 2013
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Avis présenté par le Chantier de l’économie sociale dans le cadre du renouvellement de la Politique nationale de la ruralité - Ministère des Affaires municipales, des Régions et de l’Occupation du territoire - Janvier 2013
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MÉMOIRES 2012
Mémoire présenté par le Chantier de l’économie sociale dans le cadre de l’Appel de mémoire en vue de l’élaboration d’une nouvelle politique de recherche et d’innovation au Québec lancé par l’ACFAS – Association francophone pour le savoir - Juillet 2012
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Contribuer au développement économique durable de Montréal par l’entrepreneuriat collectif - Mémoire présenté par le Chantier de l'économie sociale dans le cadre des consultations de la Commission permanente sur le développement économique et urbain et l’habitation de la Ville de Montréal - Avril 2012
Mémoire sur le développement durable et dynamique des territoires présenté par le Chantier de l’économie sociale dans le cadre des consultations sur le projet de loi no 34, Loi pour assurer l’occupation et la vitalité des territoires - Janvier 2012
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MÉMOIRES 2011
MISER SUR NOS FORCES - Mémoire présenté par le Chantier de l’économie sociale dans le cadre des Consultations prébudgétaires du budget provincial 2012-2013 au ministère des Finances du Québec - Décembre 2011
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La forêt de proximité : Une occasion de développement local ? Mémoire présenté par le Chantier de l’économie sociale au ministère des Ressources naturelles et de la Faune dans le cadre des consultations relatives à la mise en place et au fonctionnement des forêts de proximité - Novembre 2011
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Mémoire présenté par le Chantier de l’économie sociale dans le cadre des Consultations prébudgétaires - Tournés vers l'avenir ! - du budget provincial 2011-2012 au ministère des Finances du Québec - Janvier 2011
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MÉMOIRES 2010
Mémoire présenté par le Chantier de l’économie sociale dans le cadre de la tournée de consultation sur la Stratégie québécoise de l'entrepreneuriat « Vers une stratégie de l'entrepreneuriat » au ministère du Développement Économique, de l’Innovation et de l’Exportation (MDEIE) - Décembre 2010
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Mémoire présenté par le Chantier de l’économie sociale au ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs dans le cadre des consultations sur le Projet de politique québécoise de gestion des matières résiduelles - Février 2010
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MÉMOIRES 2009
Mémoire présenté par le Chantier de l'économie sociale dans le cadre de la Stratégie de développement économique de la Ville de Montréal - septembre 2009
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Mémoire présenté par le Chantier de l’économie sociale, Juin 2009 dans le cadre des Consultations sur le projet de loi no 51
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Mémoire présenté par le Chantier au ministère des Finances dans le cadre des consultations sur la Réforme du droit des associations personnalisées - Mars 2009
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Mémoire déposé par le Chantier dans le cadre des consultations prébudgétaires du gouvernement du Québec - Février 2009
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MÉMOIRES 2007
Mémoire présenté par le Chantier à madame Marguerite Blais, ministre responsable des Aînés, dans le cadre de la consultation publique sur les conditions de vie des aînés, 26 octobre 2007.
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Mémoire présenté par le Chantier à madame Line Beauchamp, ministre du Développement durable, de l'Environnement et des Parcs, dans le cadre de la consultation publique sur le projet gouvernemental de développement durable, 23 octobre 2007.
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MÉMOIRES 2006
Mémoire présenté par le Chantier de l’économie sociale à monsieur Michel Audet, ministre des Finances, dans le cadre des consultations prébudgétaires, février 2006
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MÉMOIRES 2005
Mémoire présenté par le Chantier de l'économie sociale dans le cadre des consultations particulières sur le projet de loi no 124, sur les services de garde éducatifs à l'enfance, novembre 2005
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L’ÉCONOMIE SOCIALE : élément incontournable d’une stratégie d'action jeunesse complète et cohérente, Mémoire déposé par le Comité jeunesse du Chantier dans le cadre de la consultation publique à l'égard de la Stratégie jeunesse 2005-2008, juin 2005
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Les choix budgétaires 2005-2006 : LE SOUTIEN ESSENTIEL À UN DÉVELOPPEMENT ÉQUITABLE ET DURABLE, Mémoire présenté au ministre des Finances, Monsieur Michel Audet, dans le cadre des consultations prébudgétaires 2005-2006
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L'économie sociale : AU COEUR DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, Mémoire présenté par le Chantier de l'économie sociale au ministre du développement durable et des Parc à l'égard du document intitulé «Politique de développement durable», février 2005
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Réforme du droit des associations personnifiées : RAFFERMIR LE STATUT DES ASSOCIATIONS ET PROMOUVOIR LES VALEURS DÉMOCRATIQUES, Mémoire présenté par le Chantier au Registraire des entreprises du Québec, février 2005
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MÉMOIRES 2004
Capital de risque et développement des régions : LA NÉCESSITÉ DE SOUTENIR UNE ÉCONOMIE PLURIELLE. Mémoire présenté par le Chantier de l'économie sociale à la Commission des finances publiques de l’Assemblée nationale, février 2004
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Réalisme et lucidité ne doivent pas tuer toute ambition. Mémoire présenté par le Chantier de l’économie sociale à monsieur Yves Séguin, Ministre des Finances, dans le cadre des consultations prébudgétaires, janvier 2004
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MÉMOIRES 2003
Mémoire du Chantier sur l'avenir des services de garde, août 2003
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MÉMOIRES 2000
Mémoire du Chantier de l’économie sociale présenté à la Commission sur l’organisation des services de santé et des services sociaux, octobre 2000
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Économie sociale et évaluation, État du dossier au Québec, Document présenté par le Chantier de l’économie sociale au Forum sur l’innovation sociale de l’OCDE, septembre 2000
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L’innovation sociale : un élément fondamental d’une politique scientifique équilibrée. Mémoire présenté par le Chantier de l'économie sociale à monsieur Jean Rochon, août 2000
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L’économie sociale en milieu rural, Portrait sommaire et pistes de développement, Avis du Chantier de l’économie sociale, Présenté au ministère des Régions, mai 2000